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Des gestes ont été posés par le gouvernement du Québec depuis l’automne 2018 pour améliorer la productivité des entreprises, soutenir l’innovation et favoriser l’intégration et le maintien des travailleurs sur le marché du travail.

Le gouvernement agit sur les principaux déterminants de la croissance économique que sont les gains de productivité, l’innovation, la valorisation des régions et l’augmentation du bassin de travailleurs qualifiés.

Afin d’accroître la richesse du Québec, le gouvernement prévoit des initiatives totalisant près de 12,1 G$ d’ici 2027-2028 et visant notamment à:

1. Augmenter la productivité de l’économie québécoise;

2. Contribuer à la prospérité des régions;

3. Faire face à la pénurie de main-d’œuvre.

1. Stimuler l’investissement privé pour accélérer la croissance économique

1.1 Mettre en place le nouveau congé fiscal pour grands projets d’investissement :

Le nouveau congé fiscal pour grands projets d’investissement permettra à une entreprise qui réalisera au Québec un projet d’investissement d’au moins 100 M$ de bénéficier d’un congé d’impôt sur le revenu et de cotisation de l’employeur au Fonds des services de santé.

Par rapport à la mesure actuelle, le nouveau congé fiscal permettra:

• de rejoindre un nombre accru de secteurs d’activité, tels que : agriculture et foresterie, extraction de minéraux critiques et stratégiques, fabrication, commerce de gros et de détail, transport et entreposage, industrie de l’information et industrie culturelle, services professionnels, scientifiques et techniques, puis arts, spectacles et loisirs;
• d’offrir un incitatif bonifié pour la réalisation de grands projets d’investissement, pouvant atteindre jusqu'à :
• 15% des investissements admissibles pour un projet réalisé dans les communautés métropolitaines de Montréal et de Québec;
• 20% des investissements admissibles pour les projets réalisés hors des centres urbains de Montréal et de Québec;
• 25% des investissements admissibles pour les projets réalisés dans les territoires, dont l’indice de vitalité économique, se situe parmi les 25% les plus faibles du Québec.
• de simplifier son application et de rendre la mesure plus attrayante pour les entreprises, en leur permettant de bénéficier de l’aide plus rapidement sur la totalité de leurs charges fiscales admissibles pour une période de 10 ans.

Les investissements admissibles pris en compte pour établir le plafond de l'aide fiscale pourront atteindre 1,0 G$ par projet.

La nouvelle mesure entrera en vigueur le jour qui suit celui du discours sur le budget, et les entreprises auront jusqu’au 31 décembre 2029 pour soumettre leurs projets.

Elle remplacera l’actuel congé fiscal pour grands projets d’investissement, pour lequel il ne sera plus possible de soumettre de nouveaux projets.

Le nouveau congé fiscal représentera un soutien financier aux entreprises de 373 M$ au cours des cinq prochaines années.

Il appuiera la réalisation de près de 100 nouveaux projets en sol québécois d’ici la fin de 2029, et produira à terme des investissements totalisant plus de 24 G$.

1.2. Valoriser des terrains industriels pour l’accueil de projets d’envergure :

Afin de favoriser l’attraction de projets d’envergure au Québec, notamment pour la filière batterie, le gouvernement prévoit 40 M$ sur quatre ans. Cette somme permettra notamment de réaliser des études pour la caractérisation de terrains, des travaux d’ingénierie et d’avant-projet ainsi que d’assurer le développement durable des sites industriels.

De plus, 135,5 M$ sont prévus au Plan québécois des infrastructures 2023-2033 pour la mise en valeur de terrains industriels.

1.3. Intensifier les efforts en innovation

1.3.1. Poursuivre le développement des zones d’innovation

Pour accélérer le déploiement des zones d’innovation, le gouvernement prévoit investir 100 M$ sur cinq ans. Ces investissements permettront de positionner le Québec à l’échelle internationale en matière d’innovation et faciliteront l’attraction et la rétention de talents.

1.3.2. Favoriser l’innovation dans les transports Afin de soutenir

l’innovation dans le secteur des transports, le gouvernement prévoit 55,0 M$ sur trois ans, qui permettront notamment d’appuyer des partenariats en recherche et développement et de mettre en place des vitrines technologiques.

1.3.3. Appuyer les technologies propres et l’économie circulaire

Afin d’appuyer la transition verte et la décarbonisation de l’économie, le gouvernement prévoit 30,0 M$ sur trois ans pour soutenir les entreprises qui développent et commercialisent des technologies propres. Cette somme permettra notamment d’effectuer des appels à projets visant à favoriser l’adoption des technologies propres et de pratiques écoresponsables ainsi que la mise en place d’initiatives d’économie circulaire.

1.3.4. Appuyer le secteur des sciences de la vie et des technologies

médicales

Le gouvernement prévoit 12,0 M$ sur cinq ans afin de poursuivre le financement des entreprises du secteur des sciences de la vie dans le cadre de BioMed Propulsion.

1.3.5. Soutenir la Station FinTech de Finance Montréal

Afin de soutenir Finance Montréal dans sa mission et, par le fait même, les jeunes entreprises émergentes du secteur des technologies financières, le gouvernement prévoit, dans le cadre du budget 2023-2024, un investissement additionnel de 15,4 M$ au cours des sept prochaines années. Ce soutien supplémentaire permettra à la Station FinTech de poursuivre sa mission et d’agrandir ses bureaux pour accueillir de 15 à 20 entreprises émergentes supplémentaires.

1.4. Favoriser la croissance des entreprises, la numérisation et les exportations

1.4.1. Appuyer la construction du terminal de Contrecoeur

Le gouvernement prévoit, dans le cadre du budget 2023-2024, des investissements additionnels de 75,0 M$ afin de permettre à l’Administration portuaire de Montréal de réaliser son projet d’expansion par la construction du terminal de Contrecœur.

1.4.2. Poursuivre l’Offensive de transformation numérique

Jusqu’à présent, l’Offensive de transformation numérique a soutenu 25 initiatives qui permettront d’accompagner plus de 15 000 entreprises dans des projets de transformation numérique. Afin de poursuivre cette initiative, le gouvernement prévoit 50 M$ additionnels sur deux ans.

1.4.3. Pérenniser la Vision internationale du Québec

Dans le but de maintenir le virage économique réalisé par le ministère des Relations internationales et de la Francophonie et son réseau des représentations du Québec à l’étranger, le gouvernement prévoit, dans le cadre du budget 2023-2024, des investissements de 31 M$ d’ici 2027-2028.

1.4.4. Accroître les sommes disponibles au Programme de soutien à la commercialisation et à l’exportation (PSCE)

Pour favoriser la croissance des entreprises exportatrices québécoises, le gouvernement prévoit 25 M$ sur deux ans dans le but de favoriser la commercialisation de produits et de services hors Québec et le développement de marchés extérieurs pour les PME québécoises. Cette somme s’ajoute à celles déjà disponibles pour ce programme.

1.4.5. Revitaliser l’Est de Montréal

Le gouvernement propose une nouvelle mesure d’aide financière qui permettra de soutenir des projets réalisables à court terme contribuant à la vitalité du secteur de l’Est de Montréal. Le gouvernement prévoit 23 M$ sur trois ans pour cette initiative qui sera sous la responsabilité du Secrétariat à la région métropolitaine, en partenariat avec la Ville de Montréal et la Ville de Montréal-Est.

2.Appuyer l’essor du secteur biolimentaire

Afin de poursuivre, dès maintenant, le financement de la Politique bioalimentaire, le gouvernement prévoit, dans le cadre du budget 2023-2024, 615,1 millions de dollars sur trois ans à compter de 2025-2026.

2.1. Accroître l’autonomie alimentaire du Québec

Afin d’accroître l’autonomie alimentaire du Québec, le gouvernement prévoit 175,0 millions de dollars sur cinq ans pour hausser les sommes disponibles pour les programmes du MAPAQ visant à augmenter les investissements et la productivité des entreprises bioalimentaires.

3. Stimuler la vitalité économique régionale

Afin de stimuler la vitalité économique régionale, le gouvernement prévoit, dans le cadre du budget 2023-2024, des initiatives totalisant 217,3 millions de dollars sur cinq ans et visant notamment à :

3.1.1. Poursuivre le développement du territoire du Plan Nord;

Le gouvernement prévoit 90,0 millions de dollars additionnels sur cinq ans pour répondre aux grands défis auxquels fait face le territoire nordique et soutenir la mission de la Société du Plan Nord et la poursuite des actions en cours. Cette somme contribuera notamment à :

• Améliorer l’accès au territoire nordique;
• Favoriser le développement d’un tissu économique fort et diversifié;
• Valoriser le caractère distinctif, la richesse culturelle et l’identité de ce territoire;
• Protéger les écosystèmes et la biodiversité nordiques.

3.1.2. Appuyer le développement économique régional;

Dans le but de soutenir le développement économique sur l’ensemble du territoire québécois, il est prévu d’apporter un soutien supplémentaire :

• aux Fonds locaux d’investissement (FLI);
• aux créneaux et pôles d’excellence;
• à la Fiducie du Chantier de l’économie sociale (FCES).

Pour soutenir ces initiatives, le gouvernement prévoit 85,8 M$ sur trois ans, auxquels s’ajoute une enveloppe de 25 M$ pour bonifier les FLI et recapitaliser la FCES.

4. Assurer l’approvisionnement énergétique de certaines régions

Le gouvernement prévoit 32 M$ sur trois ans afin de favoriser des projets de production de biogaz et d’encourager la conversion de produits pétroliers plus polluants vers le gaz naturel liquéfié. Cette initiative s’ajoute aux sommes disponibles dans le cadre de la Stratégie québécoise sur l’hydrogène vert et les bioénergies.

5. Assurer le développement et la mise en valeur de nos attraits touristiques

Afin de soutenir les investissements du secteur touristique, le gouvernement prévoit, dans le cadre du budget 2023-2024, 75 M$, dont 45 M$ sur trois ans pour prolonger le PADAT.

6. Favoriser le développement du secteur forestier

Afin de favoriser le développement du secteur forestier, le gouvernement prévoit, dans le cadre du budget 2023-2024, des initiatives totalisant 128 M$ sur cinq ans, dont :

• 98 M$ sur cinq ans pour augmenter le niveau d’investissement en travaux sylvicoles
• 10 M$ pour l’année 2023-2024 afin de soutenir la structure industrielle forestière des régions de l’Outaouais et des Laurentides.

7. Mettre en valeur les minéraux du sous-sol québécois

Afin de mettre en valeur les minéraux du sous-sol québécois, le gouvernement prévoit, dans le cadre du budget 2023-2024, des initiatives totalisant 10 M$ sur deux ans et visant à:

7.1. Assurer un développement harmonieux et responsable de la filière des minéraux critiques et stratégiques

Le gouvernement prévoit investir 10 M$ sur deux ans pour assurer un développement harmonieux et responsable de la filière des MCS. Cette enveloppe permettra la mise en œuvre d’initiatives visant à favoriser l’acceptabilité sociale des projets miniers, notamment pour :

• Appuyer un dialogue fructueux entre les parties prenantes du secteur minier;
• Encourager et soutenir la participation des communautés autochtones et locales au
développement des ressources minérales;
• Maximiser les retombées économiques dans les communautés d’accueil.

3. Appuyer l’intégration socioéconomique des personnes immigrantes

3.1. Accélérer la reconnaissance des compétences des personnes immigrantes

Le gouvernement prévoit 164,1 M$ sur cinq ans pour maximiser la contribution des personnes immigrantes à l’économie québécoise et lutter contre le manque de travailleurs spécialisés face auquel certains secteurs font face, notamment en :

• Identifiant des domaines d’emploi et des professions à prioriser;
• Augmentant l’offre de formation d’appoint et de stages pour les travailleurs étrangers temporaires exerçant une profession réglementée;
• Soutenant financièrement les personnes immigrantes effectuant des démarches de reconnaissance des compétences;
• Exemptant les professionnels formés à l’étranger des droits de scolarité liés aux formations d’appoint qu’ils doivent suivre pour répondre aux exigences des ordres professionnels québécois;
• Appuyant des ordres professionnels afin d’accélérer la reconnaissance des compétences.

3.2. Favoriser l’attraction et la rétention de travailleurs

• 13,2 M$ sur trois ans pour poursuivre les activités de recrutement international, réalisées en collaboration avec Montréal International, Québec International et la Société de développement économique de Drummondville, qui permettront aux entreprises québécoises d’embaucher plus de 3 000 travailleurs par année;
• 20,3 M$ sur cinq ans pour augmenter le nombre de ressources destinées à l’analyse des demandes d’immigration temporaire des travailleurs et des étudiants étrangers et ainsi garantir un traitement rapide et efficace des candidatures.

3.3. Soutenir la régionalisation et l’intégration au marché du travail des demandeurs d’asile

Au cours des dernières années, le nombre de demandeurs d’asile a crû rapidement, notamment dans la région de Montréal, qui reçoit la très grande majorité de ceux-ci. Ces demandeurs d’asile ne sont actuellement pas admissibles à certaines mesures d’aide à l’emploi du gouvernement du Québec. Or, celles-ci pourraient accélérer et faciliter leur intégration au marché du travail.

Afin de répondre à ces enjeux, le gouvernement prévoit 25,5 M$ sur trois ans dans le cadre du budget 2023-2024, soit :

• 15 M$ pour mettre en place un projet pilote visant l’établissement de demandeurs d’asile hors de la communauté métropolitaine de Montréal, par la création d’une offre de services complète qui facilitera leur accueil et leur intégration;
• 10 M$ pour mettre en œuvre un projet pilote visant à rendre admissibles des demandeurs d’asile à des mesures et à des services d’aide à l’emploi pour favoriser leur intégration à certains secteurs ciblés, notamment les secteurs du tourisme et de la santé ainsi que la filière batterie.

Ces projets pilotes visent à soutenir à la fois l’intégration des demandeurs d’asile dans la société québécoise et au marché du travail.

3.4. Soutenir les entreprises dans leur recherche de travailleurs

3.4.1. Appuyer la formation en entreprise

Le Programme de formations de courte durée, le COUD, permet d’offrir des stages dans les professions priorisées par la Commission des partenaires du marché du travail. Les entreprises rencontrant des difficultés de recrutement sont soutenues grâce à la formule d’alternance travail-études.

Une somme de 100 M$ permettra de reconduire le volet de requalification et de rehaussement des compétences du COUD. Cette somme sera versée au Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre, qui est administré par la CPMT, et permettra de financer de nouveaux projets de formation jusqu’en 2027-2028.

3.4.2. Offrir un service d’accompagnement spécialisé en matière de productivité et de main-d’œuvre

Le Québec doit hausser sa productivité pour faire face à la pénurie de main-d’œuvre et atteindre son plein potentiel économique. Or, certaines entreprises ont besoin d’un accompagnement spécialisé pour apparier de façon optimale leurs besoins en main-d’œuvre et en investissements.

Afin qu’Investissement Québec, en partenariat avec le ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale, puisse offrir un nouveau service d’accompagnement spécialisé en matière de productivité et de main-d’œuvre, le gouvernement prévoit 4,5 M$ sur cinq ans.

Ce service permettra aux entreprises ayant des projets majeurs d’investissement, notamment celles de la filière batterie, d’obtenir un accompagnement pour pallier leurs besoins de main-d’œuvre en priorisant la hausse de la productivité.

3.4.3. Encourager le maintien en emploi des travailleurs de 65 ans ou plus

Le gouvernement annonce des modifications qui seront apportées à la RRQ et qui s’appliqueront dès le 1er janvier 2024 afin d’encourager le maintien en emploi des travailleurs de 65 ans ou plus, soit :

• la possibilité de cesser les cotisations à la RRQ pour les bénéficiaires d’une rente de retraite de 65 ans ou plus;
• la mise en place d’une protection de la rente pour les travailleurs de 65 ans ou plus gagnants un revenu inférieur à leur moyenne de gains en carrière.

3.4.4. Accueillir davantage d’étudiants internationaux dans les programmes d’études en français

Le gouvernement prévoit des investissements de 70 M$ sur cinq ans pour accueillir davantage d’étudiants internationaux dans les programmes d’études en français.

Le gouvernement ajoutera de nouvelles exemptions afin d’attirer davantage d’étudiants internationaux dans les programmes d’études en français.

Une fois diplômés, ces bénéficiaires pourront contribuer à l’enrichissement de toutes les régions du Québec en s’y établissant de manière permanente.

3.4.5. Moderniser la formation professionnelle pour la rendre plus attrayante et pour favoriser la réussite

Des investissements de 200 M$ d’ici 2027-2028 sont prévus afin de moderniser la formation professionnelle pour la rendre plus attrayante et pour favoriser la diplomation de 30 000 élèves additionnels. Les investissements seront octroyés pour que :

• les centres de formation professionnelle disposent d’équipements technologiques suivant l’évolution des outils utilisés sur le marché du travail;
• la formation professionnelle à temps partiel soit élargie et gratuite;
• l’offre de formations accélérées soit bonifiée et qu’un programme de bourses soit offert dans les programmes convoités.

3.4.6. Rehausser la formation et les services dans les régions

Des investissements de 20 M$ sont prévus pour des initiatives telles que :

• des projets inédits qui s’appuient sur la mobilisation des acteurs locaux et régionaux et à rehausser la formation collégiale et universitaire, notamment dans la région de la Côte-Nord;
• le développement des pôles en enseignement supérieur, de manière à susciter la concertation et le partage des ressources entre les établissements d’enseignement et leurs partenaires régionaux issus du marché du travail ou de l’administration publique.

Le gouvernement du Québec s’est engagé à poursuivre son action en soutenant des mesures de transition climatique et de préservation de la qualité de l’eau, de la biodiversité ainsi que du patrimoine naturel. Pour lutter contre les changements climatiques, le gouvernement prévoit des investissements dans le cadre de la mise à jour annuelle du Plan pour une économie verte 2030 et annonce la mise en place du Fonds bleu, dont une partie sera financée par la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau.

Pour le budget 2023-2024, le gouvernement prévoit une somme additionnelle de près de 1 G$, pour:

• Protéger les ressources en eau et assurer la sécurité des barrages;
• protéger la biodiversité et favoriser l’accès à la nature;
• favoriser les pratiques agroenvironnementales.

Le Plan pour une économie verte 2030 sera bonifié d’un investissement additionnel de 1,4 milliard de dollars et atteindra 9,0 milliards de dollars sur cinq ans. Il s’agit d’une augmentation de 18 % par rapport au plan actuel et sera annoncé prochainement.