Mines
Investir en toute confiance


Depuis toujours, le gouvernement mise sur le développement de son potentiel minier. Pour favoriser l'accroissement des investissements miniers et maximiser les retombées pour le Québec, le gouvernement s'est doté en 2009 d'une stratégie minérale provinciale, en étroite collaboration avec les communautés locales et autochtones.

Un régime minier transparent

Le processus d'obtention des titres miniers est simple et efficace. Il peut se faire par désignation sur carte par Internet ou par jalonnement sur le terrain. Les titres sont valides deux ans et renouvelables indéfiniment dans la mesure où les conditions de renouvellement sont respectées.

 

Trois grands principes guident le régime minier québécois :

 

  • L'accès aux ressources est ouvert sur la plus grande partie du territoire.
  • Les titres miniers sont obtenus selon le principe du premier arrivé, premier servi : le premier investisseur à présenter une demande conforme obtient le droit exclusif de recherche sur le territoire désigné.
  • En cas de découverte, le titulaire du titre minier a une assurance raisonnable d'obtenir le droit d'exploiter la ressource.

En 2013, le Québec a apporté des éclaircissements à la Loi sur les mines, permettant ainsi de clarifier le cadre des investissements internationaux. Afin d’assurer une plus grande transparence, des dispositions entourant la transformation, la protection de l’environnement et le dialogue avec les communautés y ont été intégrées.

 

Pour faire suite à ces changements, la production d’une étude d’opportunité économique et de marché pour la transformation du minerai au Québec est devenue une étape préalable à l’obtention d’un bail minier.

Des relations constructives avec les Premières Nations

 

Photo d’un mineur autochtone, courtoisie de MineallianceLe Québec s'est depuis longtemps donné la priorité de protéger les habitants de son territoire. Le dévelop­pement minier se fait avec la précieuse collaboration des membres des Premières Nations avec lesquelles le Québec entretient des relations cordiales et qui expriment de plus en plus d'intérêt à participer aux projets miniers.

 

Un environnement sécuritaire pour investir

Le Canada est reconnu pour sa stabilité politique, la transparence de ses institutions, la solidité de son système financier et de son économie.

 

En 2015, le Canada s’est classé premier au palmarès Behre Dolbear des pays les plus favorables aux investissements miniers, devant l’Australie et les États-Unis.

 

Le Québec, pour sa part, occupe le 8e rang parmi les endroits les plus propices aux investissements miniers dans le monde, selon le classement 2015 de l’Institut Fraser.

Logo de Ressources Québec, filiale d’Investissement QuébecLe saviez-vous ?

 

Ressources Québecest le partenaire des investisseurs miniers. La filiale d'Investissement Québec offre des solutions financières et accompagne les entreprises qui ont des projets d'exploration, d'exploitation ou de transformation des ressources au Québec.

 

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Benoît Larouche

Directeur, Développement des affaires, New York